Francis Poézévara

Conseiller municipal à Puteaux

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Meilleurs voeux pour l’année 2016

Je vous souhaite à toutes et à tous une excellente nouvelle année. Je vous adresse, à vous et à vos proches, mes meilleurs voeux de réussite et de bonheur pour 2016.

Meilleurs voeux 2016 à Puteaux

Pour ma part, je place cette année sous le signe de l’engagement local. Les dossiers de fonds ne manquent pas pour cette nouvelle année. Le premier d’entre eux sera la naissance de la Métropole du Grand Paris et du Territoire Paris Ouest La Défense, au sein desquels Puteaux est très mal engagée.

L’année 2016 doit également être celle du dialogue serein. Je m’engagerai pour faire vivre les échanges dans notre ville où il a souvent été confisqué par des pratiques anti-démocratiques. Celles-ci sont dépassées : à nous d’affirmer qu’il est possible d’assumer des opinions divergentes dans notre ville !

Enfin, je continuerai à jouer mon rôle d’opposant constructif mais vigilant. Cela passe par le vote des mesures qui vont dans le bon sens en Conseil municipal : sur l’année passée, nous avons voté pour presque la moitié des décisions. Mais également par  la défense des habitants lorsqu’une décision est injuste, voire illégale : c’était le cas l’an dernier par exemple avec l’augmentation des tarifs du Conservatoire, que j’ai faite annulée. Mme Ceccaldi indique dans sa tribune de janvier que je suis “un procédurier en devenir”. Dès que les décisions prises seront illégales, alors oui, je serai procédurier. C’est malheureusement le seul langage que la Mairie de Puteaux comprenne : sur les deux procédures que j’ai engagées en 2015, j’ai à chaque fois commencé par prévenir Mme Ceccaldi de l’illégalité de ses décisions. A chaque fois, elle a refusé de l’entendre, jusqu’à ce que le juge administratif me donne raison. J’espère néanmoins ne pas avoir à réitérer ce type de recours.

Afin de pouvoir mener ma mission à bien, face à l’opacité et au refus d’information de la Mairie, j’ai besoin de votre participation. Comme des parents d’élèves ont pu le faire au sujet du Conservatoire, n’hésitez pas à m’alerter sur toute situation particulière dont vous avez connaissance. Vous pouvez le faire depuis la partie Contact de ce blog. Discrétion assurée !

En attendant, je vous souhaite à nouveau une très bonne année 2016.

Recours : Abandon de la hausse des tarifs du Conservatoire !

Des parents d’élèves du Conservatoire témoignent quelques heures à peine après la publication de mon article sur le recours que j’ai déposé devant le Tribunal administratif : nous avons réussi à faire reculer Mme Ceccaldi sur les tarifs exorbitants qu’elle comptait imposer aux élèves non-Putéoliens !

La nouvelle leur est parvenue la semaine dernière, soit dix jours après que la Mairie a pris connaissance de ma saisie du Tribunal. Un coup de téléphone leur a annoncé qu’en raison d’une “erreur”, la moitié de leur règlement allait leur être remboursé. Soit exactement l’augmentation des prix que j’ai attaquée devant le Tribunal.

Un joli cadeau de Noël : il s’agit de remboursements de plusieurs centaines d’euros, pouvant aller jusqu’à 600€ !

Je remercie les parents d’élèves qui m’ont alerté de la situation : sans leur alerte, il aurait été beaucoup plus compliqué d’arriver à cette situation. Merci également à Me Alexandre Gabard, avec qui je remporte ici une seconde victoire après l’annulation du Règlement intérieur illégal en début d’année.

Cette victoire démontre que, même en étant dans l’opposition, il est possible d’agir concrètement. Et, en l’occurrence, de pouvoir faciliter l’accès de tous à la culture, et redonner du pouvoir d’achat aux familles.

Pour mémoire, l’arrêté pris par Mme Ceccaldi sur lequel elle est revenue ces derniers jours :

Arrêté-tarifs-Conservatoire

Mon recours pour défendre les adhérents du Conservatoire

Fin septembre, Mme Ceccaldi-Raynaud tapait fort sur les adhérents du Conservatoire : en doublant (après la rentrée) le tarif d’inscription des non-Putéoliens, elle mettait en danger l’établissement et ses enseignements.

Conservatoire Jean-Baptiste Lully à Puteaux

Afin de protéger les élèves du Conservatoire, mais aussi l’équipe éducative et administrative, j’avais alerté le Préfet en lui demandant d’annuler l’arrêté signé par la Maire. En l’absence de réponse de sa part (logique au vu de l’actualité du mois de novembre), j’ai saisi à la fin du mois dernier le Tribunal administratif de Cergy-Pontoise.

Ce recours a pour objectif l’annulation de l’arrêté du 22 septembre doublant les tarifs des non-Putéoliens pour les motifs suivants :

  • La décision aurait dû être prise par le Conseil municipal et non par la Maire elle-même,
  • Les tarifs ne peuvent pas être fixés après la rentrée, rétroactivement,
  • La différence très importante entre les Putéoliens et les non-Putéoliens a pour effet une discrimination injustifiable.

Je regrette que Mme Ceccaldi-Raynaud n’ait pas tenu compte de nos avertissements quant à l’illégalité de sa décision ; en persistant sur cette voie, elle nous force à ouvrir une procédure pour faire respecter le bon droit des adhérents du Conservatoire. Une position qu’elle assume totalement (cf. sa déclaration en Conseil municipal – VIDEO), mais qui fait perdre plusieurs semaines aux élèves du Conservatoire et des frais de justice à la commune.

Ce recours a été communiqué à la Mairie le 3 décembre dernier. J’espère qu’il fera réagir Mme Ceccaldi-Raynaud rapidement. Je vous en tiendrai naturellement informés.

Marché, conservatoire : mes questions à Mme Ceccaldi

A chaque fin de conseil municipal, les élus de l’opposition peuvent poser des questions ayant trait aux affaires de la commune. Bien qu’appelées “questions orales”, elles doivent être adressées par écrit à Mme Ceccaldi-Raynaud, au moins deux jours francs à l’avance.

A noter : ce délai a été doublé par rapport au précédent mandat. Pour le précédent conseil, nous avons donc reçu les dossiers dans la nuit du mercredi au jeudi, et nous devions envoyer nos questions avant le vendredi soir. Aberration démocratique.

Néanmoins, voici les trois questions que j’ai adressées à Mme Ceccaldi-Raynaud lors du Conseil municipal du 15 décembre dernier.

Conseil municipal du 15 décembre

Question 1 – Marché :

  • Des commerçants du marché m’ont alerté sur l’interdiction des commerçants volants que vous avez décrétée. Leur situation est par nature précaire. En les empêchant d’exercer leur activité à l’approche des fêtes, ils se retrouvent particulièrement fragilisés. Nous comprenons parfaitement les problématiques de sécurité qui se posent depuis le 13 novembre dernier. Néanmoins, ces mesures semblent excessives au regard de celles prises dans les communes avoisinantes. Serait-il envisageable de réautoriser ces commerçants à s’installer sur nos marchés ? Et à quelle date cela peut-il être fait svp ?

Réponse de Joëlle Ceccaldi-Raynaud : la décision a été prise pour assurer la sécurité des Putéoliens, après la menace d’attentat sur la Défense. Néanmoins, l’interdiction a été levée. (Note de l’auteur : je donne ici une version de la réponse épurée des sarcasmes et autres attaques condescendantes de la majorité qui ne sont selon moi pas très intéressantes) 

Question 2 – Conservatoire :

  • De nombreux élèves et parents d’élèves m’ont alerté sur la situation de notre Conservatoire Jean-Baptiste Lully. Et effectivement, celle-ci est préoccupante, voire critique.Financièrement, l’établissement représente un gouffre que la ville a bien du mal à combler. Dès le DOB 2010, puis régulièrement au cours des années qui ont suivi, l’opposition vous a alerté sur les coûts de fonctionnement très importants à prévoir pour un bâtiment représentant un tel investissement (40m€). Comme dans chaque remarque de l’opposition, vous avez voulu y voir une critique stérile ou une volonté de déstabilisation de votre équipe. Et vous avez refusé de vous interroger sur le bien-fondé de ces inquiétudes.Vous voilà donc obligée, deux ans après l’inauguration du nouveau bâtiment, d’augmenter les tarifs d’inscription de façon démesurée. Signe d’une impréparation et d’un manque d’anticipation total, l’augmentation des tarifs est décidée après la rentrée, alors que les élèves ont déjà commencé leurs cours.Quand bien même cette décision précipitée n’aurait qu’un impact financier, elle resterait inacceptable et injuste. Rendez-vous bien compte : les élèves non-putéoliens doivent désormais payer autant que dans des conservatoires à rayonnement régional (exemple : Saint-Maur, cursus adulte entre 800 et 1000€) ! Il s’agit bien là d’une sanction financière insoutenable. Vous nous direz “les non-Putéoliens doivent payer car les Putéoliens financent déjà l’équipement avec leurs impôts”. Mais c’est oublier un peu vite que la richesse particulière de Puteaux lui vient de la Défense, dont les salariés sont majoritairement non-Putéoliens.Et l’impact n’est pas uniquement financier. Votre décision revient à exclure de fait de nombreux élèves du Conservatoire. Ils en subissent un préjudice direct, puisqu’ils se voient obligés d’arrêter les études musicales qu’ils suivent parfois depuis plusieurs années. Les autres élèves sont également touchés, puisque les activités de groupe s’en trouvent fortement déstabilisées. Sans parler de l’équipe éducative, qui voit son nombre d’heure d’enseignement fondre comme neige au soleil.Les nombreux changements à la tête du Conservatoire sont le symptôme de cette mauvaise gestion, ou plutôt de cette absence de gestion. Dernier départ en date, celui du directeur pédagogique, M. Vanhoutte. Pourquoi tous ces départs ?Cette crise pose une question, centrale. Que fait l’adjoint à la Culture ? Pourquoi ne pas donner cette délégation importante, surtout dans le contexte actuel, à une personne de votre équipe qui pourra prendre le problème du Conservatoire à bras le corps ? En tant qu’adjoint cumulant Finances et Culture, M. Franchi est deux fois responsable de la crise du Conservatoire.

    Est-il, ou êtes-vous, en capacité, aujourd’hui, de nous indiquer quelles sont les conséquences directes de votre décision de septembre ? Combien d’adhérents ont quitté le Conservatoire ? Quel est l’impact sur les finances du Conservatoire ? Quelle est l’augmentation que doivent prévoir les Putéoliens pour leurs cotisations dans les années à venir ? Enfin, l’augmentation prévue vaudra-t-elle également pour les résidents des communes du futur Territoire T4 ?

    Réponse de Joëlle Ceccaldi-Raynaud : Les Putéoliens payent moins à Puteaux que dans les autres villes du 92 et “le conservatoire n’a pas vocation à promouvoir l’activité musicale dans le 92” (sic).

Question 3 – Information des élus :

  • Mme la Maire, on reconnaît la maturité d’une démocratie à la place qu’elle consacre à l’opposition. Que votre majorité soit politiquement immature, nous n’en doutions pas. Mais il n’est jamais trop tard pour bien faire, et je ne peux à nouveau que vous inviter à prendre connaissance du rapport du Conseil de l’Europe sur le rôle d’une opposition démocratique.Ce rôle est de réaliser un contrôle sur la gestion de la commune par la majorité. Afin de pouvoir mener cette mission à bien, tous les élus ont un droit inaliénable à l’information. Aussi, lorsque vous refusez obstinément de répondre à nos demandes d’information, qu’elles soient par mail, par courrier, par recommandé, vous vous placez en dehors de la loi.Vous nous placez dans l’obligation de faire intervenir des acteurs extérieurs pour vous rappeler à vos devoirs, qu’il s’agisse de la CADA ou du Tribunal administratif. Le fait que ceux-ci nous donnent systématiquement raison ne vous empêche pourtant pas de persévérer dans vos comportements antidémocratiques.Pouvez-vous nous indiquer, ici et ce soir, une procédure qui nous permette de poser des questions à votre administration ou bien à vous-même, et qui fera éviter à Puteaux les frais liés aux recours que vous perdez ?

    Réponse de Joëlle Ceccaldi-Raynaud : Puisque vous aimez faire des recours, nous attendrons dorénavant la réponse du Tribunal ou de la CADA avant de vous répondre. (Note de l’auteur : les juges apprécieront)

Régionales – Résultats du 1er tour à Puteaux

Voici les résultats provisoires du premier tour de l’élection régionale dans la ville de Puteaux.

Inscrits : 29 590 – Votants : 15 673 – Exprimés : 14 928.
Soit une participation de 52,97%.

Résultats premier tour régionales 2015 Puteaux

Mon analyse à chaud :

Le bloc de gauche est cette année à 35%, contre 40,5% en 2010. Il y a donc, comme au niveau national, une baisse du vote de gauche de manière générale, même si elle reste relativement limitée. Dans le détail, le PS reste quasi-stable, augmentant même son score de 0,6%. Même augmentation côté Front de Gauche. EELV voit son score divisé exactement par deux, passant de 17% à 8,5%.

Le bloc de droite progresse très légèrement, passant de 47,5% à 49% en cinq ans. Le score de la liste d’union LR-UDI-MoDem reste quasiment stable, et correspond à peu près aux scores additionnés de ces différents partis en 2010. DLF (Dupont-Aignan) gagne 2,4%, et double presque son score de 2010.

Enfin, l’extrême droite est évidemment en nette progression, puisqu’il réalise un score supérieur de 5,8% à celui qu’il avait obtenu en 2010 (8,9%). Néanmoins, cette progression reste limitée comparativement au reste de la France.

Pas vraiment de surprise donc dans le résultat au niveau de la ville de Puteaux. La gauche au sens large reste comme depuis 2014 dans le bas de la fourchette de ses scores électoraux. La droite reste dans le haut de la fourchette de ses scores nationaux. L’extrême droite réalise un meilleur score qu’à l’accoutumée (1.5 point de plus qu’aux départementales) mais reste très minoritaire.

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