Francis Poézévara

Conseiller municipal à Puteaux

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Droits de l’opposition bafoués à Puteaux : j’alerte le préfet

C’est désormais de notoriété nationale : la démocratie de manière générale et les droits de l’opposition en particulier sont régulièrement maltraités à Puteaux. L’an dernier, nous obtenions ainsi la condamnation de la mairie par le Tribunal administratif.

Depuis la situation n’a que peu progressé. Si nous pouvons désormais filmer le Conseil municipal depuis nos bureaux, et écrire une tribune sur une page entière en l’agrémentant de photos, de nombreux points restent à améliorer.

Le premier d’entre eux concerne la tribune de l’opposition dans le magazine de la ville “Puteaux Infos”. Nous sommes en effet obligés de l’écrire presque un mois à l’avance, contrairement à la majorité qui l’écrit à la dernière minute. Concrètement, cela nous empêche de traiter les sujets d’actualité, et cela permet aux élus Les Républicains de répondre à notre tribune dans le même numéro, sans que nous puissions nous défendre. Parce, bien entendu, la tribune que nous envoyons à la rédaction du magazine est aussitôt transmise au groupe LR au Conseil municipal.

Tribune de l'opposition de juin 2016

Tribune de l’opposition de juin 2016

A ce sujet, j’ai alerté le Préfet des Hauts-de-Seine pour qu’il rappelle une nouvelle fois les règles républicaines à Mme Ceccaldi-Raynaud. Celle-ci l’indiquait fin 2015 en Conseil municipal : elle ne bougera pas tant que la préfecture ou un tribunal ne l’y obligera pas. Dont acte.

Extraits de ma lettre à M. le Préfet :

L’application faite aujourd’hui encore du cadre de rédaction des tribunes contrevient directement au principe d’égalité de traitement des groupes municipaux. En effet, en plus des tribunes des groupes d’opposition, une tribune des élus de la majorité est rédigée dans chaque Puteaux Infos, sans respecter les règles de dates de dépôt des textes imposées à l’opposition (au plus tard le dix du mois précédent). Cette tribune, dont la présence est contestable au moins pour cette raison, vient au demeurant s’ajouter au contenu de la centaine de pages de chacune des éditions du bulletin mensuel, contenu évidemment laudateur de l’action de la majorité municipale, et très critique de tout ce qui s’apparente à l’opposition.

Par ailleurs, la tribune de l’opposition est communiquée au groupe de la majorité avant la publication du Puteaux Infos, lui permettant d’y répondre dans le même numéro.

A Puteaux, cette situation est poussée jusqu’à l’extrême, puisque le journal Puteaux Infos est régulièrement utilisé pour faire passer les messages politiques partiaux de la majorité, même hors de la sphère municipale.

Dernier exemple en date : le numéro de juin 2016 est utilisé pour faire un bilan de mandat tout à fait orienté et approximatif, introduit par la phrase suivante : « Un an après les élections municipales ayant conduit Joëlle Ceccaldi-Raynaud et la liste Union pour Puteaux à une large 4e victoire avec 60,77% des suffrages, le constat est là. La quasi-totalité des engagements de campagne ont [sic] été réalisés ou sont en cours. ». De même, le journal municipal vante les « résultats » supposés de la majorité Les Républicains au Conseil Régional, et ne manque pas une occasion d’attaquer l’action du gouvernement de gauche.

Aussi, je souhaite vous demander d’intervenir auprès de la maire de Puteaux, Madame Joëlle Ceccaldi-Raynaud, afin de lui rappeler l’obligation d’égalité de traitement entre les groupes politiques au Conseil municipal, et de l’enjoindre à en modifier le Règlement Intérieur ou, à tout le moins, à le faire respecter par l’ensemble des groupes, y compris majoritaire.

HLM de Puteaux : pourquoi la situation est grave

Depuis le début de la semaine, l’office public de l’habitat (OPH) gérant les HLM à Puteaux est sous le feu des projecteurs. Le Parisien, 20 minutes ou encore Le Figaro reviennent sur le rapport de l’ANCOLS (l’agence nationale de contrôle du logement social) dont des extraits ont été publiés sur le blog Monputeaux.com.

Que dit ce rapport ? Son constat est sans appel. Voici un extrait de sa conclusion :

Rapport OPH HLM Puteaux

Nous dénonçons le fonctionnement de l’OPH depuis plusieurs années. L’opacité du système d’attribution est bien connue, aussi bien à Puteaux qu’à l’extérieur de la ville. Il a participé à la réputation de système clientéliste extrême que subit Puteaux, souvent à raison. En quoi ce rapport est-il si important, si les faits étaient connus ou suspectés ?

1- Parce qu’il s’agit du résultat d’un contrôle officiel

Faire de la politique, et plus encore appartenir à l’opposition, implique une suspicion – naturelle et salutaire – des citoyens face au discours que l’on porte. Lorsque des opposants dénoncent la gestion de la municipalité en place, comment être sûr qu’ils défendent l’intérêt général, et ne préparent pas simplement leur future campagne électorale ?

Le rapport de l’ANCOLS nous permet de prouver, de manière objective et impartiale, que la situation que nous dénonçons depuis des années est réelle et condamnableL’ANCOLS est en effet une agence nationale que l’on ne peut soupçonner de partisannerie. Après le rapport accablant de la Cour Régionale des Comptes en 2011, il s’agit d’un nouvel exemple objectif de la gestion calamiteuse de la ville par Mme Ceccaldi-Raynaud, qui n’est sauvée que par la richesse hors norme que Puteaux tire du quartier de La Défense.

2- Parce que le principe même d’égalité républicaine est bafoué

J’évoquai encore le sujet lors du Conseil municipal de mars : les procédures d’attribution des HLM, des places en crèche, etc., sont à Puteaux d’une opacité redoutable. C’est pourquoi nous proposons régulièrement à Mme la maire de définir des critères objectifs et publics pour ces attributions, proposition systématiquement rejetée.

Le rapport de l’ANCOLS nous donne la principale raison de ce rejet : ce système permet de mettre en place des passe-droits. Par exemple, certaines personnes reçoivent un logement à peine une semaine après le dépôt de leur demande, et ce alors qu’aucun caractère d’urgence n’est identifié. A côté, des familles attendent depuis plusieurs années d’en recevoir, sans avoir aucun retour sur leur place dans la liste d’attente (et pour cause), ni sur leur chance réelle d’obtenir un logement social.

Résidence des Bergères - Puteaux

La résidence HLM des Bergères lors du chantier de 2013, qui avait été fait dans le mépris des habitants.

3- Parce que les locataires des HLM sont les premières victimes

Une des conséquences de ce système clientéliste et de passe-droits est qu’il entretient une fracture entre les locataires des HLM, perçus comme des “clients” de la mairie, et le reste de la population, qui voudrait “mettre les locataires dehors”.

Pourtant, les victimes de ce système ne sont pas situées que du côté des demandeurs d’un logement social. Les locataires des HLM, eux aussi, subissent l’incompétence de la présidente de l’OPH.

Non seulement les charges qui leur sont réclamées sont aberrantes, les provisions couvrant parfois jusqu’à 200% des charges réelles, mais les remboursements de charges qui leur sont dus n’arrivent parfois jamais (ou avec plusieurs années de retard). Ainsi, en 2010, c’est plus d’un million d’euros que l’OPH n’a pas rendu aux locataires !

4- Parce que tous ces faits auraient pu être évités

Dans un Conseil municipal qui fonctionne correctement, la majorité et l’opposition peuvent travailler ensemble, en bonne intelligence, sur les sujets importants d’intérêt général. Après tout, certaines bonnes idées ne sont pas partisanes, et le bon sens permet d’améliorer le quotidien des habitants.

A Puteaux, rien de tout cela. Alors que l’opposition vote pour les délibérations qui vont dans le bon sens (à chaque conseil municipal, nous votons pour environ la moitié des délibérations), la majorité, elle, fait de … l’opposition systématique à toute proposition de notre groupe !

Publier la liste des critères permettant de prioriser les demandes de HLM ou communiquer aux demandeurs leur place sur la liste d’attente ne devrait pourtant pas poser de problème : hormis un souhait de transparence, il n’est pas question d’idéologie derrière ces propositions.

Un exemple plus frappant encore concerne la construction du parking de la résidence Lorilleux. Lorsqu’elle avait été annoncée, nous étions intervenus en Conseil municipal pour indiquer que l’idée était bonne, mais les modalités de réalisation mauvaises. Résultat, deux ans après, l’OPH tentait de revendre le parking devenu encombrant à la Mairie, en accusant plus de 7 millions d’euros de pertes, soit 75% du prix de construction !

Il serait souhaitable qu’en 2016, enfin, Mme Ceccaldi et son équipe acceptent de mettre leur orgueil de côté, et d’écouter réellement les propositions de l’opposition.

Logement insalubre rue Collin Puteaux

Un logement insalubre en plein cœur de Puteaux, rue Collin

Et maintenant, quoi ?

La Mairie de Puteaux peut répondre à ce rapport jusqu’au mois de juillet, date à laquelle le rapport définitif sera publié. La ministre du Logement, Emmanuelle Cosse, parle d’ores et déjà de manquements graves et de sanctions.

Devant la gravité des faits soulignés, considérant le rôle primordial des logements sociaux dans la politique de solidarité locale, au vu du caractère d’urgence des problèmes de logements à Puteaux (comme en atteste l’actualité sur les logements insalubres), je souhaite pour ma part que l’OPH soit dès à présent mis sous tutelle comme cela a pu être le cas dans d’autres communes françaises, et ce a minima jusqu’au transfert de l’OPH au territoire POLD prévu en 2018. J’appelle par ailleurs Mme Ceccaldi-Raynaud à démissionner au plus tôt de la présidence de l’OPH, et à proposer un nouveau candidat (autre que son fils évidemment !). Enfin, afin de lutter contre les tentations clientélistes, je souhaite que les charges de Maire et de Président d’OPH soient désormais jugées incompatibles par la loi. Je me rapprocherai des parlementaires pour faire cette proposition.

Un nouveau jouet pour la Police municipale de Puteaux

On connaît le goût de Mme Ceccaldi-Raynaud pour les gadgets policiers. On se souvient de l’achat d’un, puis deux postes annexes mobiles, des véhicules blindés avec fenêtres grillagés et pare-buffles qui permettent à la Police municipale de regarder la télévision sur écran plat au chaud partout dans Puteaux, sous réserve de garder le moteur du véhicule allumé. Intéressant, quand on sait que la ville de Puteaux fait 3km².

Nouveau gadget testé ce mois-ci : un Iris Viséo. Quésaco ? Une photo vaut mieux que de long discours :

Iris Viséo Police municipale Puteaux

Photo : O. Kalousdian

Il s’agit d’un nouveau véhicule au design très particulier. La police municipale sur les pas de Robocop ?

Sa particularité : le conducteur peut s’élever à 3m au dessus du sol pendant qu’il conduit à 25km/h. D’après l’entreprise qui les vend, il est surtout utile lors des grandes manifestations. Comme vous l’aurez noté, à Puteaux, niveau “grande manifestation”, nous sommes pourtant assez tranquilles. A noter également : ce véhicule qualifié de “furtif” peut être équipé de caméras infrarouges pour intervenir en toute discrétion, sans doute dans les quartiers chauds de Puteaux ?

Le coût d’un tel engin ? 45 000€. Quand on connaît la propension de la Maire de Puteaux à se plaindre de la baisse des dotations de l’Etat, ou du fait d’être obligé d’être solidaire, le montant choque.

Puteaux n’est pas la seule ville de France à utiliser ces véhicules pour sa police municipale. Le nom des autres villes qui les utilisent interpelle : Béziers et Fréjus, deux villes dirigées par le Front National. De là à penser que la vision sécuritaire s’inspire du néo-fascisme, il y a un pas que je ne franchirai pas. Non, il s’agit simplement d’une nouvelle clownerie de Mme Ceccaldi-Raynaud et son équipe. Le tout, à nos frais, bien sûr.

Seule consolation : le véhicule est… électrique. Ouf.

Création du Conseil de la Jeunesse à Puteaux

Après le “Conseil des Sages”, créé en 2015 pour les seniors putéoliens, Mme Ceccaldi-Raynaud crée cette année un “Conseil de la Jeunesse“, pour les 18 à 25 ans.

Le principe d’instaurer des instances permettant un dialogue avec les citoyens est bon. En revanche, nous avons relevé deux points d’amélioration dans l’organisation de ce nouveau Conseil : d’une part sa désignation, puisqu’après un tirage au sort, la Maire de Puteaux choisira arbitrairement les tirés au sort désignés (!), d’autre part la durée de désignation, à savoir six ans. Or les jeunes bacheliers restent rarement dans la même ville pendant six ans. Bien sûr, Mme Ceccaldi-Raynaud n’a pas tenu compte de mes objections, ni de mes propositions de modification (même mineures) du règlement.

Le dossier du Conseil :

Télécharger (PDF, Inconnu)

Retrouvez mon intervention en vidéo :

 

Verbatim :

Dans le Puteaux Infos du mois d’avril, vous indiquez que Puteaux fait de la “démocratie participative”, en instaurant, je cite, “une discussion au sein du Conseil municipal”. J’imagine que tous les lecteurs de votre éditorial ont eu l’impression d’halluciner. Non, Madame Ceccaldi-Raynaud, les discussions en Conseil municipal ne relèvent pas d’une démocratie participative, mais d’une démocratie tout court. Même si vous avez sans doute, effectivement, l’impression d’innover lorsque vous permettez une véritable discussion au sein de cette assemblée.

La démocratie participative, c’est l’association de citoyens aux décisions de la ville. Cela peut passer, par exemple, par la mise en place d’un Conseil de la Jeunesse. Celui que vous proposez d’installer nous semble une bonne idée dans l’absolu. Mais deux questions subsistent. Tout d’abord, quel processus de révision de la composition du Conseil est prévu ? Sachant que les jeunes de 18 à 25 ans font partie des habitants qui quittent le plus rapidement la ville, notamment pour aller poursuivre leurs études ailleurs, il nous semble important de préciser qu’il sera revu régulièrement.

Ensuite, vous introduisez une notion de sélection étrange : les membres seront “désignés par le Maire après candidature et tirage au sort”. Est-ce à dire qu’après tirage au sort, vous validerez nom par nom sur les désignés méritent de siéger à ce Conseil de la Jeunesse ? Je n’ose penser que c’est le cas, et vous propose donc de supprimer cette formule pour le moins intrigante.

Les amendements que j’ai présentés :

Question 11 – Amendement 1

L’article 3 de la délibération est remplacé par : “Décide que les membres seront désignés par un tirage au sort sous contrôle d’huissier précédé d’un appel à candidatures”.

Question 11 – Amendement 2

Un article 6 est ajouté : “Décide que la composition du Conseil des jeunes sera revue tous les ans”.

Une nouvelle école dans le bas de Puteaux

Comme nous l’avions relevé lors du débat d’orientation budgétaire en mars, une nouvelle école va être créée en bas de Puteaux, rue Voltaire. Lors du Conseil municipal du 8 avril, j’ai proposé à Mme Ceccaldi-Raynaud d’ajouter un critère écologique au projet, afin d’en faire un bâtiment à énergie positive.

Malheureusement, cela ne sera pas le cas, puisque Mme la Maire a rejeté cette proposition (comme c’est le cas, d’ailleurs, de toute proposition émanant de l’opposition). De plus, M. Franchi, maire-adjoint à l’Education et fils de la maire, a une nouvelle fois fait preuve de son incompétence. Intervenant en séance, il ne connaissait pas la répartition des rôles dans la création d’écoles et de classes : si c’est bien la mairie qui décide de la création d’une école, les ouvertures de classes sont gérées par l’Académie. Une mairie ne peut donc pas décider d’ouvrir de nouvelles classes, en revanche elle peut décider de décharger des écoles existantes en répartissant mieux les classes. Ce que ne compte malheureusement pas faire la mairie de Puteaux, contrairement à ce qu’elle avait laissé sous-entendre en mars. Une occasion manquée !

Le dossier du Conseil :

Télécharger (PDF, Inconnu)

Retrouvez mon intervention en vidéo :

Verbatim :

 Comme je vous l’ai déjà indiqué lors du conseil municipal du mois dernier, nous sommes favorables à ce projet, que nous appelons de nos vœux depuis deux élections municipales. Les écoles de Puteaux qui existent aujourd’hui fonctionnent toutes à la limite de leur capacité, voire accueillent plus de classes que ce qui était prévu à l’origine. Cette surcharge d’effectifs pénalise au premier lieu les enfants, qui ne bénéficient pas d’un environnement serein et propice à un enseignement dans de bonnes conditions.

Il est indiqué dans le dossier de la délibération qu’une étude prospective sur les effectifs scolaires a été réalisée. Pouvez-vous svp nous transmettre cette étude ? Et, en attendant, pouvez-vous nous dire quelles écoles seront déchargées ?

Concernant le programme lui-même, je remarque que le coût est particulièrement élevé. Ce n’est pas choquant en soi, puisque la ville possède des ressources elles aussi particulièrement élevées, et que l’éducation est un domaine qui mérite des investissements conséquents. Pour ce prix, il est tout à fait possible d’ajouter un critère écologique fort au projet, à savoir la construction d’un bâtiment labellisé Bepos, qui correspond à un bâtiment à énergie positive. Nous vous avions demandé il y a quelques mois si cela allait être le cas pour l’école des Bergères. Vous aviez répondu ici-même “oui oui, l’école se fera dans une énergie positive”. Afin d’éviter un nouvel embarras, je rappelle que le concept d’énergie positive est le fait de produire plus d’énergie que le bâtiment n’en consomme. Cela passe à la fois par une maîtrise importante de la consommation énergétique, mais aussi par l’installation de dispositifs de production d’énergies renouvelables, comme des panneaux solaires par exemple. A titre informatif, plusieurs communes en France ont déjà procédé à la construction d’écoles à énergie positive : à Montreuil, par exemple, un groupe scolaire de 24 classes a été construit pour 13,5 millions d’euros. Ou encore à Montpellier, où une école de 11 classes a été construite pour 9,3 millions d’euros. Ces établissements sont proportionnellement moins chers que celui que vous prévoyez de construire ; il sera donc facile d’imposer ce label.

Au delà de son importance environnementale, j’attire votre attention sur le fait qu’il participe à la sensibilisation des enfants au développement durable.

Quoi qu’il en soit, nous voterons pour ce projet, a fortiori s’il permet d’avoir enfin un bâtiment à énergie positive à Puteaux, et nous présenterons deux candidats pour le jury de concours : moi-même en titulaire et Mme Sirsalane en suppléante. Je vous remercie.

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